CHANGEMENT DE PROPRIETAIRES à compter du 01/09/2017
                              CHANGEMENT DE PROPRIETAIRES                à compter du 01/09/2017 

Informations légales

 Loi directement applicable

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19

 Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32

Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18

Code général des impôts : art. 286 ter

 Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-

 

Identification du site et de son proprietaire:

 

Nom du Site

Grand Vabre Nature

URL complète du site:www.grand-vabre.com

 

Personnes Physiques

Fabien CALL

Jérôme CHRISTOPHE

 

Personnes Morale

SAS Grand Vabre Nature

 

Adresse Siège social
Village de Gîtes - Grand Vabre Nature
Les Passes, GRAND-VABRE
12320 CONQUES EN ROUERGUE

 

Contact Mail
grand-vabre@wanadoo.fr

Contact Téléphonique

 05.65.72.85.67 ou 06.82.88.53.33

 

Capital social de la société:

20 000€
Immatriculation

SIREN : 82988419600017

RCS:829 884 196  R.C.S. RODEZ

Numero d'assujéttissement à la TVA (CGI, art.286 ter):

FR90829894196

 

Hébergement & raison sociale:

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

 

Téléphone: 0970 808 911


CNIL

Ce site a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL le JJ/MM/AAAA sous le numéro : [à compléter]

 

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Grand Vabre Nature

Village de gîtes 

Les PASSES, GRAND-VABRE

12320 CONQUES EN ROUERGUE

 

Téléphone : 05.65.72.85.67 ou 06.82.88.53.33

Email : grand-vabre@wanadoo.fr

 

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